MENTIONS LÉGALES

Propriété :
M2GP AMENAGEMENTS - Chemin du Cruet - 73420 Drumettaz-Clarafond
SIRET : 491 939 831 00013
mail : contact@m2gpamenagements.com

Conception :
HR CREATION WEB 68 rue du Clos Beaumont 73000 Sonnaz
Siret : 513 715 755 00056
mail : contact@hrcreationweb.com
www.hrcreationweb.com

Hébergement :
OVH SAS - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix
Capital de 10 069 020 €
Immatriculé au RCS de Lille Métropole sous le numéro 42476141900045

Responsable de la publication :
M. Gégory METRAL gérant SARL M2GP AMENAGEMENTS - Chemin du Cruet - 73420 Drumettaz-Clarafond

Propriété intellectuelle :
Le présent site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, et notamment des dispositions relatives à la protection juridique des bases de données du droit de la propriété litteraire et artistique et du droit des marques. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute violation des droits précisés exposerait un éventuel contrevenant à des poursuites pénales (art. L. 335-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).

A propos du site :
M2GP AMENAGEMENTS ne garantit en aucune façon l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site, y compris l'ensemble des hyperliens ou tout autre liaison informatique utilisée directement ou indirectement à partir du site.
M2GP AMENAGEMENTS se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu des documents publiés sur ce site à tout moment, sans préavis et décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Informations et données transmises :
Chaque visiteur de ce site qui fournit des informations à M2GP AMENAGEMENTS consent à celle-ci l'intégralité des droits transférables relatifs à ces informations et l'autorise à en faire l'usage qui lui plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.
Conformément à la loi Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons de votre droit d'accès et de rectification sur ces données nominatives. Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers. Vous disposez des droits d'opposition (art.26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant, pour exercer ce droit il vous suffit de nous écrire à contact@m2gpamenagements.com.